Mentions legales

1- Informations éditeur

- Développeur de la J-BOX et concepteur des produits associés :

EURL LOUK'AT
55, Allée des Côtes de Chanturgue
63100 Clermont-Ferrand
Tel : 04 73 25 94 89
RCS Clermont-Ferrrand 513 590 828

- Initiateur du projet et partenaire :

ESPACE INFO JEUNES
5, Rue Saint-Genès
63000 Clermont Ferrand
Tel : 04 73 92 30 50
http://www.info-jeunes.net

- Hébergement du site :

DBM
9, Place de Jaude
63000 Clermont Ferrand
Tel : 04 73 40 65 65
http://www.debussac.net

2 - Informations juridiques

- Clause de non responsabilité : L’éditeur ne peut garantir, à tout moment, l’exactitude de toutes les informations contenues sur le site. Cependant, l’éditeur s’efforcera de diffuser des informations exactes et à jour. Le site J-BOX propose des liens vers d’autres sites. Ces pages web dont les adresses sont régulièrement vérifiées ne font pas partie du site et n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site quant au contenu de ces sites. Le site J-BOX a effectué les démarches nécessaires pour s’assurer de la fiabilité des informations, services ou logiciels contenus sur ce site. Il ne saurait pour autant être tenu pour responsable d’erreurs, de virus ou de quelconques conséquences qui pourraient être obtenus par un mauvais usage de ceux-ci. Le site J-BOX s’efforce d’être accessible de manière constante, mais n’est tenu à aucune obligation d’y parvenir. Il peut donc interrompre l’accès au site à tout moment, sans préavis et ce pour des raisons qui lui sont propres. Le Site n’est en aucun cas responsable de l’intégralité de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers.

- Copyright / Droit d’auteur : Le site J-BOX est une œuvre de l’esprit protégée par la législation en vigueur. L’ensemble des éléments le composant tels que, à titre indicatif, la dénomination, le logo, les dessins, photos, animations, les documents téléchargeables et tout autre document sont la propriété exclusive de J-BOX. A cet effet, toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale ou non, ainsi que tout transfert vers un autre site et/ou quel que soit le support sont interdits, sauf autorisation expresse et écrite du responsable de la publication. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.

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- Messagerie : En utilisant la messagerie mise à votre disposition sur ce site, vous vous engagez formellement à ne pas nous communiquer de fausses informations, voire utiliser l’identité d’un tiers dans le but d’obtenir illégalement et indûment un droit ou une prestation, ou des renseignements relatifs à un tiers. Dans le cas contraire, vous vous exposeriez à des sanctions pénales.

- Crédit photographique : Les photographies et images présentes sur ce site ne peuvent faire l’objet d’une quelconque reproduction.

- Traitement des données personnelles : Vous trouverez, ci-dessous, les termes de notre engagement concernant le traitement des données personnelles. Ils ont pour but de vous informer sur la manière dont nous utilisons ces données et vous indique la façon de procéder si vous souhaitez y apporter une modification.

Nature des données recueillies : Les informations que nous sommes amenées à recueillir proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse e-mail vous permettant de recevoir une documentation, de se renseigner sur un point quelconque.

Quel emploi est-il fait de ces données ? Les informations que vous nous communiquez ne sont jamais confiées à des tiers.

Droit d’accès, de modification et de suppression : En application de l’article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez par ailleurs d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail au directeur de publication.

3 - Informations techniques

- Conception et réalisation du site : De Bussac Multimédia - 9, Place de Jaude - 63000 Clermont-Ferrand

- Affichage et consultation des pages du site : Nous vous recommandons la consultation de ces pages avec les principaux navigateurs Internet suivants : Microsoft Internet Explorer version 7 et ultérieures, Safari Mac et Mozilla.

- Plugs-in : Certains documents sont proposés au format PDF. Pour pouvoir les ouvrir, les consulter et les imprimer, vous devez utiliser le module Acrobat Reader 6.0 de la société Adobe.

4 - Conditions générales de vente

Dans le cadre de l'achat de la J-BOX sur internet, il vous est possible d'envoyer certaines pièces par internet. L'internaute sera tenu pour responsable dans le cas où il enverrait volontairement des informations erronées ou tronquées volontairement. L'administrateur se réserve le droit de demander des pièces justificatives officielles en cas de doute. L'administrateur peut délibérément suspendre ou supprimer le compte d'un adhérent ayant agit frauduleusement.

Quelque soit le mode de commande ou de règlement, l'adhérent doit être en mesure de présenter un justificatif d'identité et une photo d'identité pour établir la carte de membre.

Dans le cas où le futur adhérent souhaite opter pour l'achat en ligne du produit complet, à savoir Boîte J-BOX et intégralité des produits qui la composent, le prix indiqué dans le module concerné tient compte des frais de port.